RINGFÖRMIGE VORRICHTUNG

Brevet européen · EP2397114 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2397114
Numéro de demande
EP09840054
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 déc. 2009
Publié
21 déc. 2011
Délivré
16 juin 2021
Fin de la protection au plus tard
24 déc. 2029
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61F 9/007 (2006.01)
G02C 7/04 (2006.01)
Priorité
JP 2009028976 10.02.2009
JP 2009228303 30.09.2009
Demande PCT
PCT/JP2009/071535 25.12.2009
Publication PCT
WO2010/092735 19.08.2010
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 27 sept. 2024

    Transféré

    Titulaire
    SEED CO., LTD., 40-2, Hongo 2-chome, Bunkyo-ku, Tokyo 113-0033, Japon, Senju Pharmaceutical Co., Ltd., 3-1-9, Kawara-machi,, Chuo-ku,, Osaka-shi,, Osaka 541-0048, Japon → SEED CO., LTD., 40-2, Hongo 2-chome, Bunkyo-ku, Tokyo 113-0033, Japon

    Publié dans Swissreg le 27.09.2024

  4. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  5. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  6. 27 avr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.04.2022

  7. 31 juil. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 31.07.2021

  8. 16 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.06.2021

Parties

Titulaire

Seed Co., Ltd.

SEED CO., LTD.

40-2, Hongo 2-chome, Bunkyo-ku Tokyo 113-0033, JP

Mandataire

BOHEST AG

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

SHIKAMURA, Yuko

Kobe-shi Hyogo 651-2241, JP

SATO, Takao

Tokyo 113-0033, JP

MATSUNAGA, Toru

Tokyo 113-0033, JP

FUKUSHIMA, Tsutomu

Tokyo 113-0033, JP

YAMAZAKI, Yoshiko

Tokyo 113-0033, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.