Struktur für ein Motorradschlusslicht

Brevet européen · EP2397366 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2397366
Numéro de demande
EP11164520
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 2011
Publié
21 déc. 2011
Délivré
16 déc. 2015
Radié
31 mai 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60Q 1/56 (2006.01)
B62J 6/04 (2006.01)
B60Q 1/26 (2006.01)
Priorité
TW 099119619 17.06.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

  2. 16 déc. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.12.2015

Parties

Titulaire

Kwang Yang Motor Co., Ltd.

No. 35 Wan Hsing Street San Min District, Kaohsiung City, TW

Inventeur

Yu, Chen-Chih

Cambridge, CB1 1AH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.