Vorrichtung zur Befestigung einer Backenschiene

Brevet européen · EP2397606 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2397606
Numéro de demande
EP11450068
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mai 2011
Publié
21 déc. 2011
Délivré
1 juil. 2015
Fin de la protection au plus tard
25 mai 2031
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
E01B 7/02 (2006.01)
Priorité
AT 9892010 15.06.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 20 oct. 2020

    Fusionné

    Mandataire
    OK pat AG, Patente Marken Lizenzen, Chamerstrasse 50, 6300 Zug → Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 20.10.2020

  6. 23 juil. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    OK pat AG, Patente Marken Lizenzen, Chamerstrasse 50, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 23.07.2015

  7. 1 juil. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.07.2015

Parties

Titulaire

voestalpine Weichensysteme GmbH

Alpinestrasse 1, 8740 Zeltweg, AT

voestalpine VAE GmbH

Rotenturmstrasse 5-9, 1010 Wien, AT

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

Leitner, Josef

8741 Weisskirchen, AT

Kopilovitsch, Harald

8753 Hetzendorf, AT

Hölzl, Wolfgang

8724 Spielberg, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.