Für Lebensmittel geeignete Färbemittel
Brevet européen · EP2398343 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2398343
- Numéro de demande
- EP10703417
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 févr. 2010
- Publié
- 28 déc. 2011
- Délivré
- 6 juil. 2016
- Radié
- 28 févr. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23L 2/58 (2006.01)A23G 3/36 (2006.01)A23G 3/34 (2006.01)A23G 3/48 (2006.01)A23G 9/32 (2006.01)A23G 9/42 (2006.01)C09B 61/00 (2006.01)C09B 67/22 (2006.01)C09B 67/02 (2006.01)A23L 5/42 (2016.01)
- Priorité
- EP 09002501 21.02.2009EP 09012445 01.10.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/000652 03.02.2010
- Publication PCT
- WO2010/094398 26.08.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.09.2019
- 27 juil. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 27.07.2016
- 6 juil. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.07.2016
Parties
Inventeur
RUGERIS, Jess Edward
West Molesey Surrey KT8 1QU, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.