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Brevet européen · EP2398616 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2398616
- Numéro de demande
- EP10744158
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 févr. 2010
- Publié
- 28 déc. 2011
- Délivré
- 13 janv. 2016
- Radié
- 29 févr. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23C 5/10 (2006.01)B23B 27/22 (2006.01)B23C 5/12 (2006.01)B23B 51/00 (2006.01)B23C 5/00 (2006.01)
- Priorité
- US 389957 20.02.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/023882 11.02.2010
- Publication PCT
- WO2010/096328 26.08.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 sept. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.09.2016
- 13 janv. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.01.2016
Parties
Inventeur
DAVIS, Danny R.
Asheboro North Carolina 27205, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.