SEGMENTIERTE GLEISKETTE

Brevet européen · EP2398692 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2398692
Numéro de demande
EP10743448
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 févr. 2010
Publié
28 déc. 2011
Délivré
30 nov. 2016
Radié
28 févr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62D 55/205 (2006.01)
Priorité
US 153865 P 19.02.2009
Demande PCT
PCT/IB2010/000331 19.02.2010
Publication PCT
WO2010/095026 26.08.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 sept. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

  2. 30 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2016

Parties

Titulaire

Soucy International, Inc.

Soucy International Inc.

5195, rue Richard, Drummondville, QC J2E 1A9, CA

Concurrent Technologies Corporation

100 CTC Drive, Johnstown, Pennsylvania 15904, US

Inventeur

BAUM, Alan, William

Homer City PA 15748, US

CASALENA, Joseph, Anthony

Bedford PA 15522, US

GOLDEN, Matthew, John

Summerhill PA 15958, US

BASTIEN, Eric

St-Lucien, Québec J0C 1N0, CA

BLOUIN, Vincent

Drummondville, Québec J2B 0C5, CA

BRETON, Rémi

Drummondville, Québec J2C 8K5, CA

DUQUETTE, François

Drummondville, Québec J2B 1L7, CA

POULIN, Kevin

Aurora, Ontario L4G 5H7, CA

McMULLEN, Paul, Joseph, Jr.

Johnstown, PA 15904, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.