Eckverbinder mit Standfuß

Brevet européen · EP2399486 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2399486
Numéro de demande
EP11167010
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mai 2011
Publié
28 déc. 2011
Délivré
21 janv. 2015
Radié
31 mai 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 91/02 (2006.01)
F16B 12/40 (2006.01)
F16B 12/44 (2006.01)
A47B 91/00 (2006.01)
Priorité
DE 202010005701 U 23.06.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2015

  2. 21 janv. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.01.2015

Parties

Titulaire

Fritz Berger GmbH

Fritz-Berger-Straße 1, 92318 Neumarkt, DE

Inventeur

Haas, Wolfgang

53804, Much, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.