STROMABNEHMER UND ENERGIEÜBERTRAGUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP2401169 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2401169
Numéro de demande
EP10705117
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 févr. 2010
Publié
4 janv. 2012
Délivré
19 déc. 2012
Radié
28 févr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60L 5/12 (2006.01)
B60L 5/36 (2006.01)
Priorité
DE 102009010122 24.02.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/051438 05.02.2010
Publication PCT
WO2010/097278 02.09.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.09.2014

  2. 19 déc. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.12.2012

Parties

Titulaire

Conductix-Wampfler GmbH

Rheinstrasse 27 + 33, 79576 Weil am Rhein-Märkt, DE

Inventeur

SCHMIEDLE, Andreas

79541 Lörrach, DE

ZUMBACH, Melchior

CH-5600 Lenzburg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.