SCHNELLWECHSEL FÜR ÜBERGABESTERNRAD
Brevet européen · EP2401216 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2401216
- Numéro de demande
- EP10705762
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 févr. 2010
- Publié
- 4 janv. 2012
- Délivré
- 7 mai 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 23 févr. 2030
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B65G 47/84 (2006.01)B21D 51/26 (2006.01)B23Q 3/06 (2006.01)B23Q 7/02 (2006.01)B23Q 39/02 (2006.01)B23Q 39/04 (2006.01)
- Priorité
- US 202427 P 26.02.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/025192 24.02.2010
- Publication PCT
- WO2010/099171 02.09.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 7 mai 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.05.2014
Parties
Inventeur
MARSHALL, Harold, James
Forest VA 24551, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.