Zusammenklappbare Liege

Brevet européen · EP2401942 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2401942
Numéro de demande
EP11171216
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juin 2011
Publié
4 janv. 2012
Délivré
22 juil. 2015
Radié
30 juin 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47D 9/00 (2006.01)
Priorité
NL 2005002 30.06.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

  2. 22 juil. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.07.2015

Parties

Titulaire

Maxi Miliaan B.V.

Korendijk 5, 5704 RD Helmond, NL

Inventeur

de Jong, Elbreg

5215 BE Den Bosch, NL

Hoogerbrug, Robert Jan

5672 ST Nuenen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.