Hinterarmverbindungsstruktur eines Motorrads

Brevet européen · EP2402244 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2402244
Numéro de demande
EP11168636
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juin 2011
Publié
4 janv. 2012
Délivré
29 oct. 2014
Radié
30 juin 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62M 7/12 (2006.01)
B62K 11/10 (2006.01)
Priorité
TW 099121327 29.06.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2016

  2. 29 oct. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.10.2014

Parties

Titulaire

Kwang Yang Motor Co., Ltd.

No. 35, Wansing Street Sanmin District, 807 Kaohsiung, TW

Inventeur

Kuo, Wei-hsin

807 Kaohsiung City, TW

Pu, Chun-hung

833 Kaohsiung City, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.