Kletterhilfe- und Sicherheitssystem

Brevet européen · EP2404023 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2404023
Numéro de demande
EP10705079
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 févr. 2010
Publié
11 janv. 2012
Délivré
11 déc. 2013
Radié
28 févr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06C 7/18 (2006.01)
F16D 59/00 (2006.01)
F16D 65/14 (2006.01)
Priorité
US 694079 26.01.2010
US 167459 P 07.04.2009
US 196716 P 02.03.2009
Demande PCT
PCT/US2010/024905 22.02.2010
Publication PCT
WO2010/101725 10.09.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.09.2014

  2. 11 déc. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.12.2013

Parties

Titulaire

D B Industries, LLC

3833 Sala Way, Red Wing, Minnesota 55066, US

Inventeur

MEILLET, Vincent, G.

F-06150 Cannes La Bocca, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.