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Brevet européen · EP2404094 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2404094
Numéro de demande
EP10707704
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mars 2010
Publié
11 janv. 2012
Délivré
16 janv. 2013
Radié
31 mars 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 19/02 (2006.01)
F16L 19/028 (2006.01)
Priorité
US 380920 05.03.2009
Demande PCT
PCT/US2010/000616 01.03.2010
Publication PCT
WO2010/101617 10.09.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

  2. 16 janv. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.01.2013

Parties

Titulaire

The Gates Corporation

(a Delaware U.S.A. Corporation) 1551 Wewatta Street, Denver, CO 80202, US

Inventeur

SWIFT, Jonathan, Clark

Cambridgeshire CB4 3PJ, GB

HORWATH, Kurtis., M.

Abingdon VA 24210, US

TOTONCHIAN, Shahram

Abingdon VA 24211, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.