Mahlwerk

Brevet européen · EP2404534 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2404534
Numéro de demande
EP11004563
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juin 2011
Publié
11 janv. 2012
Délivré
13 août 2014
Radié
25 janv. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 31/42 (2006.01)
A47J 42/16 (2006.01)
Priorité
DE 102010017721 05.07.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.01.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.01.2025

  2. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  3. 25 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.07.2022

  4. 15 août 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 15.08.2014

  5. 13 août 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.08.2014

Parties

Titulaire

Severin Elektrogeräte GmbH

Röhre 27, 59846 Sundern, DE

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

Kroesen, Klaus

46509 Xanten, DE

Beule, Sebastian

57392 Bad Fredeburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.