Rohrkupplung

Brevet européen · EP2405172 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2405172
Numéro de demande
EP11183350
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juin 2002
Publié
11 janv. 2012
Délivré
5 nov. 2014
Radié
30 juin 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 21/00 (2006.01)
F16L 21/06 (2006.01)
Priorité
US 886793 21.06.2001
Divisionnaire de
EP02746583
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2016

  2. 5 nov. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.11.2014

Parties

Titulaire

Norma U.S. Holding LLC

2430 E. Walton Boulevard, Auburn Hills, MI 48326, US

Inventeur

Amedure, Michael, E.

Lake Orion, MI Michigan 48360, US

Ignaczak, Brian, T.

Rochester, MI Michigan 48307, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.