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Brevet européen · EP2405864 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2405864
Numéro de demande
EP10703928
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 févr. 2010
Publié
18 janv. 2012
Délivré
29 sept. 2021
Radié
23 sept. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/34 (2006.01)
A61F 2/36 (2006.01)
Priorité
GB 0901795 04.02.2009
Demande PCT
PCT/GB2010/000199 04.02.2010
Publication PCT
WO2010/089555 12.08.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  2. 10 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.08.2022

  3. 4 nov. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 04.11.2021

  4. 29 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.09.2021

Parties

Titulaire

T.J. Smith & Nephew Limited

101 Hessle Road, Hull HU3 2BN, GB

Mandataire

Murgitroyd & Company

4, Rue du Commerce, 1204 Genève

Inventeur

MILLER, Rachel

Shropshire WV16 6PP, GB

ASHTON, Roger

Leamington Spa CV31 3HL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.