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Brevet européen · EP2405868 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2405868
Numéro de demande
EP10709355
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 2010
Publié
18 janv. 2012
Délivré
28 juin 2017
Radié
31 mars 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/95 (2013.01)
Priorité
US 255339 P 27.10.2009
US 160052 P 13.03.2009
Demande PCT
PCT/US2010/027191 12.03.2010
Publication PCT
WO2010/105195 16.09.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

  2. 28 juin 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.06.2017

Parties

Titulaire

Bolton Medical Inc.

799 International Parkway, Sunrise, FL 33325, US

Inventeur

ARBEFEUILLE, Samuel

Hollywood FL 33020, US

CHRISTIAN, Fletcher

Doral FL 33178, US

MANGUNO, Joseph, A., Jr.

Sunrise FL 33323, US

CANNING, John, C.

Boynton Beach FL 33473, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.