SYSTÈME D'ADJUVANTS POUR BÉTON PRÉFABRIQUÉ
Brevet européen · EP2406199 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2406199
- Numéro de demande
- EP10715928
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mars 2010
- Publié
- 18 janv. 2012
- Délivré
- 5 mars 2014
- Radié
- 31 mars 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C04B 28/02 (2006.01)C04B 24/26 (2006.01)C04B 22/08 (2006.01)C04B 24/24 (2006.01)C04B 103/10 (2006.01)C04B 103/32 (2006.01)
- Priorité
- FR 0951547 12.03.2009
- Demande PCT
- PCT/FR2010/050438 12.03.2010
- Publication PCT
- WO2010/103253 16.09.2010
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 oct. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.10.2014
- 5 mars 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.03.2014
Parties
Inventeur
SEURRE, Jérôme
F-51100 Reims, FR
PELLERIN, Bruno
F-77210 Avon, FR
BIGAS, Jean-Philippe
F-45300 Pithiviers Le Vieil, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.