Beurteilung eines Patienten für eine PEEP-Behandlung

Brevet européen · EP2407198 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2407198
Numéro de demande
EP11173362
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juil. 2011
Publié
18 janv. 2012
Délivré
13 mars 2019
Radié
31 juil. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 16/00 (2006.01)
Priorité
US 834354 12.07.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

  2. 13 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.03.2019

Parties

Titulaire

General Electric Company

1 River Road, Schenectady, NY 12345, US

Centre Hospitalier Universitaire de Rouen

1, rue de Germont, F-76031 Rouen Cedex, FR

UNIVERSITE DE NICE-SOPHIA ANTIPOLIS

UNIVERSITE DE NICE SOPHIA-ANTIPOLIS

Grand Chateau, 28 Avenue Valrose, BP 2135, 06103 Nice Cédex 02, FR

Centre Hospitalier Universitaire d'Angers

49333 Angers, FR

Centre Hospitalier Universitaire de Nice

06003 Nice Cedex 02, FR

Université Paris-Est Créteil Val de Marne

61 avenue du Général de Gaulle, 94010 Creteil Cedex, FR

Université d'Angers

UNIVERSITE D'ANGERS

40, rue de Rennes, 49000 Angers, FR

ASSISTANCE PUBLIQUE, HOPITAUX DE PARIS

ASSISTANCE PUBLIQUE - HOPITAUX DE PARIS

3, avenue Victoria, 75001 Paris, FR

Inventeur

Brochard, Laurent

94010 Creteil-Cedex, FR

Dellamonica, Jean

06200 Nice, FR

Richard, Jean-Christophe M.

76031 Rouen, FR

Mercat, Alain

49933 Angers-Cedex 9, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.