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Brevet européen · EP2409366 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2409366
- Numéro de demande
- EP09747327
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mai 2009
- Publié
- 25 janv. 2012
- Délivré
- 12 oct. 2016
- Radié
- 31 mai 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 35/00 (2006.01)H01R 33/06 (2006.01)F21V 19/00 (2006.01)H01R 24/00 (2011.01)H01R 33/08 (2006.01)F21V 21/00 (2006.01)
- Priorité
- US 119182 12.05.2008
- Demande PCT
- PCT/US2009/043562 12.05.2009
- Publication PCT
- WO2009/140243 19.11.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 déc. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.12.2017
- 12 oct. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.10.2016
Parties
Inventeur
SEKELA, William, David
Aurora, OH 44067, US
SOMMERS, Mathew
Walton Hills, OH 44146, US
TOOT, Alan, B.
Warren, OH 44481-9795, US
O'HARA, Gerald, P., Jr.
North Canton, OH 44720, US
CASSIDY, Todd, E.
Medina, OH 44256, US
TOTARELLA, Peter, J.
Mentor, OH 44060, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.