Drehkranzgelenk

Brevet européen · EP2409860 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2409860
Numéro de demande
EP10007551
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juil. 2010
Publié
25 janv. 2012
Délivré
5 déc. 2012
Radié
31 juil. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60D 5/00 (2006.01)
B62D 47/02 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2017

  2. 5 déc. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.12.2012

Parties

Inventeur

Karasek, Jens

34260 Kaufungen, DE

Schulz, Ralf

34317 Habichtswald, DE

Schneider, Günther

34302 Guxhagen-Ellenberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.