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Brevet européen · EP2410842 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication: EP2410842
Numéro de demande: EP10756654
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: Radié
Fascicule: Délivré
Déposé: 22 mars 2010
Publié: 1 févr. 2012
Délivré: 8 mars 2017
Radié: 31 mars 2017
Motif: Annuité impayée
Classes CIB: A01N 33/00 (2006.01)
A01N 47/44 (2006.01)
A01N 33/12 (2006.01)
A01N 25/30 (2006.01)
Priorité: US 162362 P 23.03.2009
US 727405 19.03.2010
Demande PCT: PCT/US2010/028077 22.03.2010
Publication PCT: WO2010/111155 30.09.2010
Langue du dépôt: anglais
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

18 oct. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.10.2017
8 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.03.2017

Parties

Titulaire

Arch Chemicals, Inc.

90 Boroline Road Suite 3, Allendale, New Jersey 07401-1629, US

Inventeur

MCGEECHAN, Paula, Louise

Bury BL0 9HR, GB

WOODS, William

Paramus, NJ 07652, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.