FORMULATION D'INSULINE A ACTION RAPIDE

Brevet européen · EP2411037 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2411037
Numéro de demande
EP10714961
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mars 2010
Publié
1 févr. 2012
Délivré
12 avr. 2017
Radié
31 mars 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 38/28 (2006.01)
A61K 47/61 (2017.01)
A61P 5/50 (2006.01)
A61K 47/36 (2006.01)
A61K 9/00 (2006.01)
Priorité
US 202692 P 27.03.2009
FR 0901478 27.03.2009
Demande PCT
PCT/IB2010/000711 29.03.2010
Publication PCT
WO2010/122385 28.10.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

  2. 12 avr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.04.2017

Parties

Titulaire

ADOCIA

Adocia

115, Avenue Lacassagne, 69003 Lyon, FR

Inventeur

SOULA, Gérard

F-69630 Meyzieu, FR

SOULA, Olivier

F-69630 Meyzieu, FR

SOULA, Rémi

69330 Meyzieu, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.