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Brevet européen · EP2411112 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2411112
Numéro de demande
EP10754085
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 2010
Publié
1 févr. 2012
Délivré
21 oct. 2015
Radié
31 mars 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60R 21/26 (2011.01)
B01D 46/24 (2006.01)
B21D 31/04 (2006.01)
Priorité
US 407204 19.03.2009
Demande PCT
PCT/US2010/027728 17.03.2010
Publication PCT
WO2010/107956 23.09.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

  2. 21 oct. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.10.2015

Parties

Titulaire

ACS Industries, Inc.

One New England Way, Lincoln, RI 02865, US

Inventeur

GREENWOOD, George

Tiverton, RI 02878, US

MCCARTHY, Michael

Lincoln, RI 02865, US

MACKENZIE, Scott, J.

Lexington, MA 02421, US

PFEFFERLE, Richard

North Smithfield, RI 02896, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.