BODENPLATTE UND SCHWIMMENDES ESTRICHSYSTEM DAMIT
Brevet européen · EP2411225 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2411225
- Numéro de demande
- EP10756447
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 févr. 2010
- Publié
- 1 févr. 2012
- Délivré
- 11 mai 2016
- Radié
- 28 févr. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B32B 33/00 (2006.01)E04F 15/10 (2006.01)E04F 15/02 (2006.01)//E04F 15/18 (2006.01)//E04F 15/20 (2006.01)
- Priorité
- US 412419 27.03.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/000529 22.02.2010
- Publication PCT
- WO2010/110836 30.09.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 sept. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.09.2017
- 11 mai 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.05.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
BALMER, Richard, H.
Manheim PA 17545, US
ESHBACH, John, R., Jr.
Marietta PA 17547, US
ANSPACH, Kean, M.
Quarryville PA 17566, US
HARRINGTON, Heath
Columbia PA 17512, US
BUCKWALTER, Michael, E.
New Providence PA 17560, US
STOLL, Brent, L.
Lititz PA 17543, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.