ÜBERSPANNUNGSSCHUTZ FÜR EIN BUSGERÄT

Brevet européen · EP2412208 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2412208
Numéro de demande
EP10705311
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 févr. 2010
Publié
1 févr. 2012
Délivré
14 août 2013
Fin de la protection au plus tard
23 févr. 2030
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
H05B 37/02 (2006.01)
H05B 41/285 (2006.01)
Priorité
DE 102009015068 26.03.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/001128 24.02.2010
Publication PCT
WO2010/108580 30.09.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 14 août 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.08.2013

Parties

Inventeur

KOHL, Bernhard

69250 Schönau, DE

HECKMANNS, Manfred

69221 Dossenheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.