Kapsel und Kolben

Brevet européen · EP2412448 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2412448
Numéro de demande
EP11174826
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juil. 2011
Publié
1 févr. 2012
Délivré
6 sept. 2017
Radié
31 juil. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05C 17/005 (2006.01)
A61C 5/62 (2017.01)
//A61M 5/315 (2006.01)
Priorité
DE 102010036782 30.07.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

  2. 19 janv. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen

    Publié dans Swissreg le 19.01.2018

  3. 6 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.09.2017

Parties

Titulaire

Transcodent GmbH & Co. KG

Zum Kesselort 53, 24149 Kiel, DE

Mandataire

Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property

Postfach 518 Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen

Inventeur

Spreizer, Heinrich

8272 Ermatingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.