EINZUGVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2413741 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2413741
Numéro de demande
EP10714442
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 avr. 2010
Publié
8 févr. 2012
Délivré
8 juil. 2015
Radié
30 avr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 88/04 (2006.01)
Priorité
DE 202009004712 U 04.04.2009
DE 102009016427 04.04.2009
DE 102009021202 13.05.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/054441 01.04.2010
Publication PCT
WO2010/112593 07.10.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2016

  2. 8 juil. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.07.2015

Parties

Titulaire

Karl Simon GmbH & Co. KG

KARL SIMON GmbH & Co. KG

Sulgenerstrasse 19/23, 78733 Aichhalden, DE

Inventeur

BANTLE, Ulrich

72186 Empfingen, DE

ESCHLE, Juergen

78733 Aichhalden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.