PASTILLIERUNG VON AMMONIUMSULFATNITRAT
Brevet européen · EP2414307 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2414307
- Numéro de demande
- EP10762164
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 2010
- Publié
- 8 févr. 2012
- Délivré
- 6 nov. 2019
- Radié
- 31 mars 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C05C 13/00 (2006.01)C05C 1/02 (2006.01)C05C 3/00 (2006.01)B01J 2/20 (2006.01)B01J 2/26 (2006.01)
- Priorité
- US 415312 31.03.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/029136 30.03.2010
- Publication PCT
- WO2010/117751 14.10.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
- 3 juin 2020
Titulaire
- Titulaire
- AdvanSix Resins & Chemicals LLC, 300 Kimball Drive, Suite 101, Parsippanny, NJ 07054, Etats-Unis d'Amérique → AdvanSix Resins & Chemicals LLC, 300 Kimball Drive, Suite 101, Parsippany, New Jersey 07054, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 03.06.2020
- 6 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.11.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
SMITH, Michael R.
Des Plaines, Illinois 60017-5017, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.