DIREKTE UMGIESSUNG
Brevet européen · EP2414444 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2414444
- Numéro de demande
- EP10706200
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 févr. 2010
- Publié
- 8 févr. 2012
- Délivré
- 17 avr. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 23 févr. 2030
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- C08K 3/34 (2006.01)C08K 3/36 (2006.01)C08L 63/00 (2006.01)H02B 13/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 09157142 02.04.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/052317 24.02.2010
- Publication PCT
- WO2010/112272 07.10.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 4 nov. 2016
Transféré
- Titulaire
- Huntsman Advanced Materials (Switzerland) GmbH, Legal Services Department - IP, Klybeckstrasse 200, 4057 Basel → HUNTSMAN ADVANCED MATERIALS LICENSING (SWITZERLAND) GmbH, Klybeckstrasse 200, 4057 Basel
Publié dans Swissreg le 04.11.2016
- 17 avr. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.04.2013
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.