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Brevet européen · EP2414741 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2414741
Numéro de demande
EP10712760
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 avr. 2010
Publié
8 févr. 2012
Délivré
3 juin 2015
Radié
30 avr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24F 13/22 (2006.01)
F24F 11/00 (2006.01)
H05K 7/20 (2006.01)
Priorité
GB 0905871 03.04.2009
Demande PCT
PCT/GB2010/000658 01.04.2010
Publication PCT
WO2010/112867 07.10.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 nov. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

  2. 3 juin 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.06.2015

Parties

Titulaire

Eaton-Williams Group Limited

EATON-WILLIAMS GROUP LIMITED

Station Road, Edenbridge Kent TN8 6EG, GB

Inventeur

LUXFORD, Mark

Kent ME7 4BW, GB

MORGAN, David

Kent TN2 5HQ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.