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Brevet européen · EP2415699 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2415699
Numéro de demande
EP09842539
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 avr. 2009
Publié
8 févr. 2012
Délivré
19 juil. 2017
Radié
30 avr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 69/00 (2006.01)
B65G 69/32 (2006.01)
B65G 69/28 (2006.01)
Demande PCT
PCT/ES2009/000176 01.04.2009
Publication PCT
WO2010/112619 07.10.2010
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

  2. 19 juil. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

Parties

Titulaire

Amiserru, S.L.

Avda. Madrid, 122, 08190 Sant Cugat del Vallés, Barcelona, ES

Inventeur

IGLESIAS BALLESTER, Miguel Angel

E-08190 Sant Cugat del Vallés (Barcelona), ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.