Justierbare Aufhängevorrichtung
Brevet européen · EP2416042 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2416042
- Numéro de demande
- EP10174739
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 août 2010
- Publié
- 8 févr. 2012
- Délivré
- 1 janv. 2014
- Radié
- 31 août 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 3/12 (2006.01)H02G 3/32 (2006.01)F16L 3/11 (2006.01)F16L 55/035 (2006.01)//F16L 3/20 (2006.01)//H02G 3/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 10171806 03.08.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mars 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.03.2020
- 28 août 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Peter Rutz, c/o Rutz & Partner, Alpenstrasse 14, Postfach 4627, 6304 Zug → Peter Rutz, c/o RUTZ & PARTNER, Alpenstrasse 14, Postfach 7627, 6302 Zug
Publié dans Swissreg le 28.08.2018
- 1 janv. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.01.2014
- 1 janv. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Peter Rutz, c/o Rutz & Partner, Alpenstrasse 14, Postfach 4627, 6304 Zug
Publié dans Swissreg le 01.01.2014
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.