ELEKTRISCHES GEBÄRMUTTERSTIMULATIONSSYSTEM UND VERFAHREN

Brevet européen · EP2416839 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2416839
Numéro de demande
EP10762406
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 avr. 2010
Publié
15 févr. 2012
Délivré
11 mars 2020
Radié
30 avr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61N 1/36 (2006.01)
Priorité
US 167465 P 07.04.2009
US 250802 P 12.10.2009
Demande PCT
PCT/US2010/030302 07.04.2010
Publication PCT
WO2010/118178 14.10.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

  2. 11 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.03.2020

Parties

Titulaire

Dignity Health

185 Berry Street, Suite 300, San Francisco, CA 94107, US

Inventeur

CARP, Harvey

Portland, Oregon 97201, US

MANER, William L.

Phoenix, Arizona 85013, US

GARFIELD, Robert E.

Goodyear, Arizona 85395, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.