ROHR MIT LEITELEMENT
Brevet européen · EP2417393 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2417393
- Numéro de demande
- EP10718844
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mars 2010
- Publié
- 15 févr. 2012
- Délivré
- 13 juil. 2016
- Radié
- 31 mars 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F23J 13/00 (2006.01)F23M 9/00 (2006.01)F23M 9/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009016643 07.04.2009
- Demande PCT
- PCT/DE2010/000358 26.03.2010
- Publication PCT
- WO2010/115402 14.10.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 oct. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.10.2017
- 13 juil. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.07.2016
Parties
Inventeur
JANSEN, Matthias
52223 Stolberg, DE
WANDRES, Peter
52066 Aachen, DE
FRAHM, Joachim
52134 Herzogenrath, DE
KRAUSS, Roland
41836 Hückelhoven, DE
KANKA, Helmut
47178 Duisburg, DE
SCHMITZ, Jürgen
52070 Aachen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.