Doppelritzelantriebssystem

Brevet européen · EP2418548 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2418548
Numéro de demande
EP10172375
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 août 2010
Publié
15 févr. 2012
Délivré
1 janv. 2014
Radié
31 août 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05B 5/01 (2006.01)
G05B 13/02 (2006.01)
G05B 19/19 (2006.01)
G05B 19/414 (2006.01)
G05D 3/12 (2006.01)
H02P 5/46 (2006.01)
H02P 5/50 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mars 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.03.2017

  2. 6 mars 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABB Schweiz AG, Intellectual Property (CH-LC/IP), Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden

    Publié dans Swissreg le 06.03.2014

  3. 1 janv. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.01.2014

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.