Doppelritzelantriebssystem
Brevet européen · EP2418548 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2418548
- Numéro de demande
- EP10172375
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 août 2010
- Publié
- 15 févr. 2012
- Délivré
- 1 janv. 2014
- Radié
- 31 août 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05B 5/01 (2006.01)G05B 13/02 (2006.01)G05B 19/19 (2006.01)G05B 19/414 (2006.01)G05D 3/12 (2006.01)H02P 5/46 (2006.01)H02P 5/50 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mars 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.03.2017
- 6 mars 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABB Schweiz AG, Intellectual Property (CH-LC/IP), Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 06.03.2014
- 1 janv. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.01.2014
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.