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Brevet européen · EP2419613 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2419613
Numéro de demande
EP10764780
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 avr. 2010
Publié
22 févr. 2012
Délivré
17 août 2016
Radié
30 avr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01N 3/28 (2006.01)
F01N 3/10 (2006.01)
Priorité
US 170391 P 17.04.2009
Demande PCT
PCT/US2010/001149 16.04.2010
Publication PCT
WO2010/120380 21.10.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 nov. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

  2. 17 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.08.2016

Parties

Inventeur

KUMAR, Amit

Getzville New York 14068, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.