DISPOSITIF ÉLECTROCHROME À TRANSPARENCE CONTRÔLÉE

Brevet européen · EP2419787 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2419787
Numéro de demande
EP10723677
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 avr. 2010
Publié
22 févr. 2012
Délivré
1 oct. 2014
Radié
25 nov. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02F 1/155 (2006.01)
Priorité
FR 0952491 16.04.2009
Demande PCT
PCT/FR2010/050723 15.04.2010
Publication PCT
WO2010/119228 21.10.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 nov. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.11.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.11.2025

  2. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  3. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  4. 21 nov. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 21.11.2014

  5. 1 oct. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.10.2014

Parties

Titulaire

SAGE ELECTROCHROMICS, INC.

Sage Electrochromics, Inc.

One Sage Way, Faribault, MN 55021, US

Mandataire

Kirker & Cie SA

Kirker & Cie S.A.

122, rue de Genève Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

Inventeur

LAMINE, Driss

F-92160 Antony, FR

VALENTIN, Emmanuel

F-94420 Le Plessis Trevise, FR

DUBRENAT, Samuel

F-75017 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.