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Brevet européen · EP2419909 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2419909
- Numéro de demande
- EP10716786
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 avr. 2010
- Publié
- 22 févr. 2012
- Délivré
- 23 janv. 2013
- Radié
- 23 janv. 2013
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- G21K 5/04 (2006.01)G21K 5/00 (2006.01)B65B 55/06 (2006.01)B65B 3/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009017344 14.04.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/054637 08.04.2010
- Publication PCT
- WO2010/118982 21.10.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 19 nov. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.11.2014
- 23 janv. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.01.2013
Parties
Inventeur
APEL, Manfred
07407 Rudolstadt, DE
FIEBIGER, Clemens
91080 Uttenreuth, DE
HENNIG, Wolfgang
07407 Rudolstadt, DE
SCHMIDT, Roland
91056 Erlangen, DE
ÖSTERREICHER, Björn
07318 Saalfeld, DE
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