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Brevet européen · EP2421397 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2421397
Numéro de demande
EP10727978
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 avr. 2010
Publié
29 févr. 2012
Délivré
20 déc. 2017
Radié
23 nov. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43C 15/06 (2006.01)
Priorité
IT MI20090679 22.04.2009
Demande PCT
PCT/IT2010/000196 19.04.2010
Publication PCT
WO2010/122595 28.10.2010
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

  2. 20 déc. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.12.2017

Parties

Titulaire

Camp S.p.A.

Via Roma, 23, 23834 Premana (Lecco), IT

Inventeur

CODEGA, Antonio

I-23834 Premana, Lecco, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.