FREIGABEVERHINDERUNGSSYSTEM FÜR WANDSCHRÄNKE
Brevet européen · EP2421406 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2421406
- Numéro de demande
- EP10708147
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 5 mars 2010
- Publié
- 29 févr. 2012
- Délivré
- 11 nov. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 4 mars 2030
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A47B 95/00 (2006.01)
- Priorité
- IT MI20090699 24.04.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/001601 05.03.2010
- Publication PCT
- WO2010/121687 28.10.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 2 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 21 avr. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 21.04.2021
- 11 nov. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.11.2015
Parties
Inventeur
CATTANEO, Carlo
22060 Figino Serenza - Como, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.