Herz-Stentklappen-Abgabesystem

Brevet européen · EP2422749 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2422749
Numéro de demande
EP11178076
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 août 2007
Publié
29 févr. 2012
Délivré
24 sept. 2014
Radié
18 mai 2022
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A61F 2/24 (2006.01)
Priorité
US 843181 P 07.09.2006
US 700922 21.12.2006
Divisionnaire de
EP09154935
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.05.2022

  2. 2 avr. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 02.04.2020

  3. 18 oct. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

    Publié dans Swissreg le 18.10.2014

  4. 24 sept. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.09.2014

Parties

Titulaire

Symetis SA, en liquidation

Symetis SA

Avenue du Temple 19, 1012 Lausanne

Radiée du registre

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

Inventeur

Delaloye, Stephane

8180 Bülach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.