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Brevet européen · EP2422969 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2422969
Numéro de demande
EP11172799
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juil. 2011
Publié
29 févr. 2012
Délivré
11 sept. 2013
Radié
23 févr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B31B 1/04 (2006.01)
B41J 25/308 (2006.01)
G06K 7/10 (2006.01)
G06K 7/14 (2006.01)
Priorité
DE 102010036014 31.08.2010
DE 102010036012 31.08.2010
DE 102011012807 02.03.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2024

  2. 27 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.10.2022

  3. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  4. 4 juin 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 04.06.2019

  5. 1 déc. 2016

    Adresse modifiée

    Mandataire
    GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel → Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 01.12.2016

  6. 4 juil. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 04.07.2015

  7. 4 juil. 2015

    Transféré

    Titulaire
    Heidelberger Druckmaschinen AG, Kurfürsten-Anlage 52-60, 69115 Heidelberg, Allemagne → Masterwork Machinery Co., Ltd., No. 11 Shuangchen Zhonglu Beichen Science and Technology Area, 300400 Tianjin, Chine

    Publié dans Swissreg le 04.07.2015

  8. 11 sept. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.09.2013

Parties

Titulaire

Masterwork Machinery Co., Ltd.

No. 11 Shuangchen Zhonglu Beichen Science and Technology Area, 300400 Tianjin, CN

Mandataire

BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle

Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

Inventeur

Diehr, Wolfgang

41515 Grevenbroich, DE

Schmid, Frank

47807 Krefeld, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.