Inspektionsmodul
Brevet européen · EP2422973 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2422973
- Numéro de demande
- EP11174299
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juil. 2011
- Publié
- 29 févr. 2012
- Délivré
- 5 juin 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 17 juil. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- B31B 1/74 (2006.01)G07D 7/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010036012 31.08.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mars 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 20.03.2026
- 9 févr. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 09.02.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 30 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 30.01.2024
- 27 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 27.10.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 4 juin 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 04.06.2019
4 entrées antérieures
- 1 déc. 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel → Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 01.12.2016
- 4 juil. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 04.07.2015
- 4 juil. 2015
Transféré
- Titulaire
- Heidelberger Druckmaschinen, Aktiengesellschaft, Kurfürsten-Anlage 52-60, 69115 Heidelberg, Allemagne → Masterwork Machinery Co., Ltd., No. 11 Shuangchen Zhonglu Beichen Science and Technology Area, 300400 Tianjin, Chine
Publié dans Swissreg le 04.07.2015
- 5 juin 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.06.2013
Parties
Mandataire
Inventeur
47802 Krefeld, DE
41515 Grevenbroich, DE
41334 Nettetal, DE
50769 Köln, DE
47807 Krefeld, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.