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Brevet européen · EP2423739 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2423739
Numéro de demande
EP11178661
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 août 2011
Publié
29 févr. 2012
Délivré
6 mars 2013
Radié
31 août 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02F 1/1362 (2006.01)
Priorité
JP 2010191720 30.08.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2015

  2. 6 mars 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.03.2013

Parties

Inventeur

Sato, Takao

Chiba-ken, 297-8622, JP

Sato, Takeshi

Chiba-ken, 297-8622, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.