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Brevet européen · EP2425877 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2425877
Numéro de demande
EP09843971
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 2009
Publié
7 mars 2012
Délivré
6 sept. 2017
Radié
30 avr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A62C 31/05 (2006.01)
A62C 35/68 (2006.01)
A62C 99/00 (2010.01)
Demande PCT
PCT/JP2009/058246 27.04.2009
Publication PCT
WO2010/125627 04.11.2010
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

  2. 6 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.09.2017

Parties

Inventeur

TSUJI, Toshihide

Tokyo 141-8660, JP

HAYASHI, Tatsuya

Tokyo 141-8660, JP

YOSHIDA, Tetsuo

Tokyo 141-8660, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.