Regensensor

Brevet européen · EP2426518 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2426518
Numéro de demande
EP11178423
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 août 2011
Publié
7 mars 2012
Délivré
2 mars 2016
Radié
31 août 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01W 1/14 (2006.01)
Priorité
DE 202010008422 U 01.09.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mars 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.03.2017

  2. 2 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.03.2016

Parties

Titulaire

SOMFY SAS

Somfy SAS

50, Avenue du Nouveau Monde, 74300 Cluses, FR

Inventeur

Härter, Tobias

72348 Rosenfeld-Bickelsberg, DE

Rebel, Volkmar

72108 Rottenburg-Dettingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.