Batteriezellengehäuse
Brevet européen · EP2426750 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2426750
- Numéro de demande
- EP10405229
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 nov. 2010
- Publié
- 7 mars 2012
- Délivré
- 14 nov. 2012
- Radié
- 30 nov. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 2/02 (2006.01)H01M 2/08 (2006.01)H01M 2/04 (2006.01)H01M 10/04 (2006.01)H01M 10/052 (2010.01)
- Priorité
- US 380347 P 07.09.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juin 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.06.2016
- 3 oct. 2014
Adresse modifiée
- Titulaire
- swissbatt AG, Lehnstrasse 42, 9050 Appenzell → Swissbatt AG, Sägehüslistrasse 15, 9050 Appenzell Steinegg
Publié dans Swissreg le 03.10.2014
- 14 nov. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.11.2012
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.