BOUTON DE MANCHETTE

Brevet européen · EP2427077 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2427077
Numéro de demande
EP10719609
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 avr. 2010
Publié
14 mars 2012
Délivré
6 mars 2013
Fin de la protection au plus tard
27 avr. 2030
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
A44B 5/00 (2006.01)
Priorité
CH 7032009 05.05.2009
Demande PCT
PCT/IB2010/051865 28.04.2010
Publication PCT
WO2010/128434 11.11.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  2. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  3. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  4. 14 mai 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    reuteler & cie S.A., Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

    Publié dans Swissreg le 14.05.2013

  5. 6 mars 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.03.2013

Parties

Titulaire

Manufacture Romain Gauthier SA

Montres Romain Gauthier SA

19 Grand Rue, 1347 Le Sentier

Mandataire

reuteler & cie SA

reuteler & cie S.A.

Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

Inventeur

GAUTHIER, Romain

CH-1348 Le Brassus

CICIULLA, Thomas

CH-1317 Orny

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.