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Brevet européen · EP2427517 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2427517
Numéro de demande
EP10713321
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mars 2010
Publié
14 mars 2012
Délivré
19 juin 2013
Radié
31 mars 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08K 5/1575 (2006.01)
C08K 5/205 (2006.01)
C08L 63/00 (2006.01)
C08K 3/22 (2006.01)
C08K 3/26 (2006.01)
C08K 3/28 (2006.01)
C08K 3/30 (2006.01)
C08K 3/36 (2006.01)
C08K 13/02 (2006.01)
Priorité
EP 09159360 05.05.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/053874 25.03.2010
Publication PCT
WO2010/127907 11.11.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 oct. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

  2. 4 nov. 2016

    Transféré

    Titulaire
    Huntsman Advanced Materials (Switzerland) GmbH, Legal Services Department - IP, Klybeckstrasse 200, 4057 Basel → HUNTSMAN ADVANCED MATERIALS LICENSING (SWITZERLAND) GmbH, Klybeckstrasse 200, 4057 Basel

    Publié dans Swissreg le 04.11.2016

  3. 19 juin 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.06.2013

Parties

Inventeur

GRINDLING, Josef

CH-4147 Aesch

BEISELE, Christian

79424 Auggen, DE

BEIGEL, Astrid

79585 Steinen-Hoellstein, DE

BEARD, Cliff

F-68220 Hegenheim, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.