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Brevet européen · EP2427517 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2427517
- Numéro de demande
- EP10713321
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mars 2010
- Publié
- 14 mars 2012
- Délivré
- 19 juin 2013
- Radié
- 31 mars 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08K 5/1575 (2006.01)C08K 5/205 (2006.01)C08L 63/00 (2006.01)C08K 3/22 (2006.01)C08K 3/26 (2006.01)C08K 3/28 (2006.01)C08K 3/30 (2006.01)C08K 3/36 (2006.01)C08K 13/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 09159360 05.05.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/053874 25.03.2010
- Publication PCT
- WO2010/127907 11.11.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 oct. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.10.2017
- 4 nov. 2016
Transféré
- Titulaire
- Huntsman Advanced Materials (Switzerland) GmbH, Legal Services Department - IP, Klybeckstrasse 200, 4057 Basel → HUNTSMAN ADVANCED MATERIALS LICENSING (SWITZERLAND) GmbH, Klybeckstrasse 200, 4057 Basel
Publié dans Swissreg le 04.11.2016
- 19 juin 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.06.2013
Parties
Inventeur
GRINDLING, Josef
CH-4147 Aesch
BEISELE, Christian
79424 Auggen, DE
BEIGEL, Astrid
79585 Steinen-Hoellstein, DE
BEARD, Cliff
F-68220 Hegenheim, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.